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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution … . Le nitrure de bore (BN) est une poudre blanche légère, très réfractaire. Isolateur thermique et électrique, ce … la poudre du métal considéré et de poudre de bore pur ou en traitant par le bore le métal vaporisé. Ces produits sont …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à …
Explanatory notes
… plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à … passagères (dans les gares, par exemple, pour indiquer les trains en partance). Toutefois , les pochoirs ou marques à … pour le marquage des emballages ou pour la peinture, sont traités comme ouvrages du métal correspondant. Sont en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier … utilisés pour l'extraction de pétrole, les tubes pour le transport de charbon ou d'autres matériaux solides, les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de … types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.14
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.24
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.26
… Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.14
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.24
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …