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Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… le processus de production, le produit subit un léger « choc thermique » et on utilise un séparateur quark pour …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les … gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à …

Legal note

… de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les … gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… en acier au carbone cuivré, de brides de serrage et de manchons d'assemblage en bronze, ainsi que des câbles et …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend … ( Chapitre 20 ). Toutefois, il convient de noter que l'homogénéisation n'est pas en soi de nature à faire …

Legal note

… l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend …

Section XVII

Explanatory notes

… constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les … constitutive ou n° 84.84 ) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (bavettes de garde‑boue et … est ainsi, par exemple, des :           1)     Profilés de caoutchouc vulcanisé, non durci, même coupés de longueur ( …

Legal note

… constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… 0,30 et 1 m, utilisés dans la construction (coulage de hourdis notamment). Adoption : 1967 … 6. Profilés d'une …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue … vivantes des espèces habituellement fournies par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes et … si ces produits ne sont pas fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes. Ces …

Legal note

… uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… actif), des agents tensioactifs anioniques, non ioniques et amphotères, du benzoate de sodium (conservateur), de l'acide …

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