… en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique … en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles …
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… en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
… solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres … Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en …
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… solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres … Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en …
… d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et … q) les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). … de sous‑positions. Note 1 de sous‑positions Dans cette Note, la résistance minimale à l'éclatement Mullen est …
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… d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et … q) les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). …
… d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers … d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …
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… d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers … d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …
… a) les dentelles au crochet du n° 58.04; b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du … mailles par engrènement de leurs boucles. Les mailles de cette sorte de bonneterie glissent, à la traction, les unes … élastique et la bonneterie de métal pour autant que cette dernière soit fabriquée, entièrement ou partiellement, …
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… a) les dentelles au crochet du n° 58.04; b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du …
… nombre au moins égal d'articles du n° 82.15 relèvent de cette dernière position. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … plaque d'assise ou d'un bâti appartient au n° 84.62 . Cette règle comporte cependant des exceptions dans les deux …
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… nombre au moins égal d'articles du n° 82.15 relèvent de cette dernière position. …
