Explanatory notes
… une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas … sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5.833 kcal/kg. 3.‑ Au sens des n°s 2707.10, … procédé. Il comprend également les cires minérales et les substances bitumineuses naturelles. Tous ces produits …Legal note
… dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de … une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas … sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5.833 kcal/kg. 3.‑ Au sens des n°s 2707.10, …Classification opinions
… 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits … à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits … à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits …
