… formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % ‑ En poudre, en granulés ou … le lait reconstitué dans son état physique normal. Sont exclus de la présente position : a) Le lait et la crème …
… 8716.80 - Autres véhicules 8716.90 - Parties A l'exception des véhicules visés dans les positions … position, les véhicules autres que les side‑cars destinés exclusivement à être attelés au moyen d'un dispositif … 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement aux véhicules de l'espèce. …
… bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l’exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) … compteurs de points à boules ou à curseur, etc., à l'exclusion des totalisateurs de points à rouleaux et …
… diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 - - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 8502.13 - - D'une puissance excédant …
… A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres 8508.60 - Autres … le pansage des chevaux ou du bétail. En sont par contre exclus , les appareils à nettoyer les tapis et moquettes sur …
… suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les …
… - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g : 4804.31 - - Ecrus 4804.39 - - Autres … et cartons Kraft d'un poids au m 2 compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : 4804.41 - - Ecrus 4804.42 - - …
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