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Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… 1. Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, obtenue à partir de seiche fraîche. Elle est destinée à être utilisée dans des …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

Classification opinions

… nutritive. Ces produits, qui contiennent environ 70 % de protéines, sont utilisés en faibles quantités (1 à 5 % du poids fini) dans les aliments, en tant que protéines fonctionnelles ou pour leur propriété de liant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. … de 45 tasses.  Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage commercial. Application des RGI 1 et 6. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… 1. Peigne électrique en métaux communs, présentant la forme … par exemple un bras télescopique facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des … parmi lesquelles : 1)   Les fibres obtenues à partir de la caséine du lait; la caséine est dissoute dans un alcali (en …

Legal note

… chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… jusqu'à 4 m de longueur, conçu pour être utilisé avec des peignes pneumatiques afin de faciliter la cueillette des fruits ou avec des sécateurs et des scies …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, …

Legal note

… graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… 1. Cabines utilisées pour la peinture au pistolet : 1°) « Cabines sèches », équipées d'un … l'air rejeté à l'extérieur d'une partie des particules de peinture qui s'y trouvent en suspension. 2°) « Cabines à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de freinage de véhicules automobiles , en caoutchouc vulcanisé … vue d'éviter les écoulements de fluide dans les systèmes de freinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… 1. Article en matières plastiques constitué de deux bouteilles munies d'un bouchon à vis, de gobelets à visser sur le dessus des bouteilles, de tubes ou pailles souples et d'un anneau, destiné à maintenir les deux bouteilles ensemble, et muni d'une bandoulière. Cet article …

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