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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… à pommes de terre, etc., les sacs postaux, les sachets pour l'envoi d'échantillons, les sachets destinés à contenir une …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… fils conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales … citer : 1)    Les fils connus sous le nom de poils ou de voiles , qui sont obtenus par torsion d'un seul filament de … deux ou plusieurs filaments de soie grège assemblés après avoir été tordus individuellement dans le sens contraire. La …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… documents, par exemple, en vue de les protéger contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont des armoires … rempli d'une matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple coffre‑fort est insuffisant, les banques, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire munies non pas d'une chaudière mais d'un réservoir à vapeur alimenté au départ d'une installation … monté sur deux ou plusieurs essieux, qui supporte un réservoir fermé en tôle destiné à contenir l'eau, et une …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… et tannées ou en croûte, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La … du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent être mégissées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La … que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… pas 100 kg 8903.19 - - Autres               - Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire … les yachts, les scooters des mers et les autres bateaux à voile ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, … en outre exclues de la présente position les planches à voiles ( n° 95.06 ). ° °   ° Note explicative de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, … son sujet sur un papier dit papier report pour ne pas avoir à manipuler une pierre lourde et encombrante, n’a pas …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… préparés après tannage ou après dessèchement après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La … du n° 41.12. Les peaux de caprins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La … que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… d'un caractère officiel et ayant cours légal. Les envois de monnaies présentées isolément ou en série, ayant … le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La fabrication des … des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à cet égard, les Notes explicatives correspondantes). …