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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.3 > 2917.33
… Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.3 > 2904.35
… Autres sels d'acide perfluorooctane sulfonique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.40
… Machines de corderie ou de câblerie …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.30
… Farine de moutarde et moutarde préparée …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50
… De noix de coco ou de coprah …
Classification opinions
… 1. Poudre de noix de coco vierge dégraissée , ayant une teneur en matières grasses de 12,4 % … sa production, chaque noix de coco est d’abord pelée, décortiquée, et les noix blanches sont séparées de leur peau …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten … du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05; e) les produits … A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent …Legal note
… a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); … du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05; e) les produits … A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids …