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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107 > 6107.1 > 6107.12
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.1
… oeufs fertilisés destinés à l'incubation …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.10
… Pare-chocs et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.70
… Roues, leurs parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.91
… Parties et accessoires de pianos …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.10
… Boutons-pression et leurs parties …
Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (+). ‑ Noix de coco : 0801.11 - ‑ … position, le coprah constitué par des fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à … de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement retirée. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie … incomplet , on entend un mouvement monté auquel manquent certaines pièces, indépendamment du cadran, des aiguilles et …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. … poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …