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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.42
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6 > 0305.61
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0703 > 0703.90
… Poireaux et autres légumes alliacés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.91
… En poly(butyral de vinyle) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi … comme anticryptogamiques, pour la préparation des allumettes ou des mèches soufrées, pour la préparation de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
Explanatory notes
… des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position comprend les … , les bagues collectrices , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2) Les tôles …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. … (de villes, de communes, etc.). Cette position comprend également les globes munis d'un éclairage intérieur, réalisés par impression, pour autant qu 'ils ne constituent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… (phénylpropane-2-one) 2914.39 - - Autres 2914.40 ‑ Cétones-alcools et cétones-aldéhydes 2914.50 ‑ Cétones‑phénols et cétones contenant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
Explanatory notes
… du n° 84.28 : 8431.31 - - D’ascenseurs, monte‑charge ou escaliers mécaniques 8431.39 - - Autres - De … ou 8430.49 8431.49 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … 84.08 , etc.) ou les appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage ( n° 85.11 ). b) Soit …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …