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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.40
… Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers … bonne qualité, non apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la … ou similisulfurisé est obtenu simplement par un raffinage spécial de la pâte (habituellement de la pâte au bisulfite), …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits … telles que l'émeri, le corindon, le carbure de silicium (carborundum), le grenat, la pierre ponce, le … du bois, du liège, du verre, du cuir, du caoutchouc (durci ou non), des matières plastiques, ainsi que pour …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … cétuximab … cétuximab sarotalocan … cévostamab … cibisatamab … ciclosporine … cilgavimab … cilmostim … cinpanémab … cinrébafusp alfa … …Classification opinions
… Chapitre 30). Adoption : 1995 … 2. Peginterféron alfa-2a (DCI), interféron alfa-2a dont une des lysines en position … peut être indiquée dans la dénomination du produit (DCI), par exemple : peginterféron alfa-2a (40 KD). Ce produit est un immunomodulateur utilisé en médecine pour traiter l'hépatite B ou l'hépatite C. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés … de profilés à froid par pliage ou profilage; ils se prêtent facilement au revêtement (étamage, galvanoplastie, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour …
Explanatory notes
… feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour … travaux spéciaux de couture. Parmi ces dernières, on peut citer : 1) Les machines à coudre spéciales pour les … à fermer les sacs pleins, par couture (sacs de farine, de ciment, etc.); il s'agit généralement de machines suspendues …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les … (pour vitrines de magasins, notamment) obtenues en cintrant à chaud, dans un four approprié et sur des formes, … des glaces planes, mais à l'exclusion des verres courbés ou cintrés du n° 70.15 . B) Les verres à bords travaillés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.24
… Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.45
… Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels …