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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou …
Explanatory notes
… papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou … mélange parfois à la pâte une émulsion de paraffine ou de stéarine. Le papier‑calque naturel , qui est un papier … de la même manière que le papier ingraissable, mais, au stade final de fabrication, il acquiert sa transparence …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non …
Explanatory notes
… autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non … faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles … C) et D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles … commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile résistante et à texture serrée. 1) Les bâches sont des … de coton ou en tissus mélangés, enduits, recouverts, stratifiés ou non, ou bien en toile. Elles sont …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - Cirques … ambulants doivent, en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale. Sont donc rangés … des éléments de jeu aquatiques pouvant être escaladés, des structures composites de jeu aquatiques, des dispositifs …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.30
… Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1
… et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels …