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Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… à ces produits. 3)   Les autres timbres , vendus au public, par l'Etat ou par d'autres autorités publiques, à titre de contribution obligatoire ou volontaire … charitables afin de récolter des fonds ou de faire de la publicité ( n ° 49.11 ). b)    Les timbres non oblitérés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… tels que la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, des apprêts pour le cuir. Raffinée, cette …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… cires végétales, on peut citer :         1)   La cire de carnauba , qui exsude des feuilles d'une variété de palmiers … cerifera , dit palmier à cire) et consiste en une substance cireuse, de couleur verdâtre ou jaunâtre, plus ou … raffinées ou colorées.         La cire d'abeilles est la substance avec laquelle les abeilles constituent les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… ), saumons de l'Atlantique ( Salmo salar ) et saumons du Danube ( Hucho hucho ) 0305.42 ‑ ‑ Harengs ( Clupea …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… d’olives, les graines de palmier piassava et les graines de caroubes.         Sont également rangés ici les ouvrages … bâtons et autres formes similaires, qui n’ont pas subi d’ouvraison supérieure au simple moulage. C)    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428