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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine et les autres mélanges et … de leurs fractions. Les produits de la présente position dont les huiles ou graisses peuvent avoir été préalablement …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même … fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même …
Explanatory notes
… ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même … fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même … non décortiqués, cuits à la vapeur ou à l'eau, même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non triés …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40
… Camions-bétonnières …
Classification opinions
… 1. Bétonnière à chargement automatique , composée d’une cabine … véhicule automobile sur lequel les équipements de travail sont montés de manière permanente. La cabine et le châssis …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en …
Explanatory notes
… ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de cacao, avec …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à … (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de … une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés …