Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De … ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des … ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à … du mercure les plus usuels : 1) Oxydes de mercure . L'oxyde mercurique (HgO) est le plus important. Il peut se présenter … ou comme catalyseurs. 2) Chlorures de mercure . a) Chlorure mercureux (protochlorure, calomel) (Hg 2 Cl 2 ). Il se …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à … tous les appareils et machines destinés, en partant de mèches et de fils en matières textiles (y compris ceux en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques … automobiles. Il est constitué de 9 à 14 couches d'un film métallique et d'oxyde de métal de 50 à 250 nm d'épaisseur …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde …
Explanatory notes
… épicées, destinées à relever la saveur de certains mets (viandes et poissons, salades, en particulier), et … composés contenant des épices diffèrent des épices et des mélanges d'épices des n°s 09.04 à 09.10 en ce qu'ils …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers … de soutien, pour autant qu 'il ne s'agisse pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative … passementeries, de tulles ou de dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… 38.17 ‑ Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux … et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07. Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6
… Etoffes liées mécaniquement …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.14
… Mats liés mécaniquement …