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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes … cavités spécialement aménagées à cet effet dans la semelle extérieure, offrant ainsi la possibilité d'être utilisées en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits …
Classification opinions
… (introduits dans la chambre par le biais d'un système de distribution de gaz). Ce bombardement provoque le … surface du disque qui se déposent alors sur la pastille (« sputtering »). Sous l'action du gaz bombardant le disque … qui la bombardent. Une fois « décollés », ces atomes se dirigent et se déposent sur la pastille, pour former une …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de …
Explanatory notes
… ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de … 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022.19 ‑ ‑ Pour autres usages ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles …
Explanatory notes
… matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles … des fils de papier à partir de rubans, à l'exception des véritables machines de corderie ou de câblerie ( n° 84.79 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Grâce à un diaphragme en BPV (pellicule principalement composée de butyral de polyvinyle), pressé entre deux plaques de verre, le pare-brise est utilisé comme écran sur lequel sont projetées et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2834
… Nitrites; nitrates. …
Explanatory notes
… 28.34 ‑ Nitrites; nitrates. 2834.10 ‑ Nitrites ‑ … ‑ ‑ De potassium 2834.29 ‑ ‑ Autres A.- NITRITES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
Explanatory notes
… Ces constructions, conçues pour les utilisations les plus variées, telles que locaux d'habitation, baraques de … admis, lequel peut englober, par exemple, l'installation électrique (câbles, prises de courant, interrupteurs, disjoncteurs, sonnettes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
… Circuits imprimés. …