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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En carcasses ou … 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus … même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les impuretés. …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non conditionnés pour la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des … généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il contient. Le …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée … : a) Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par …
Explanatory notes
… et frappées par une ou deux baguettes de bois ou à l'aide d'une mailloche en bois recouvert de cuir. 3) Les … touches d'un clavier. 9) Les cloches et jeux de cloches , ainsi que les carillons à tubes (série de tubes suspendus à … carillons pour édifices publics, susceptibles de jouer des airs musicaux, sont également compris dans la présente …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive … pas d’altération de l’huile, et n’ayant subi aucun traitement autre que le lavage, la décantation, la …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre … ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …