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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.20
… Combinaisons et ensembles de ski …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.20
… Combinaisons et ensembles de ski …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1 > 9607.11
… Avec agrafes en métaux communs …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. … fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le caoutchouc durci, y compris la variété … ici, l'ensemble des ouvrages en caoutchouc durci non dénommés ni compris dans d'autres Chapitres et notamment : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … générales de la Section), la présente position comprend les parties des machines relevant des deux …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants …
Classification opinions
… isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …