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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… par ferroutage), moufle à crochet et treuil, crochet fixe, grappins (pour troncs, tuyaux, etc.) et fourche. Il peut … Le châssis supporte un plateau tournant pouvant pivoter sur 360°, sur lequel sont montés en permanence les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… en matières plastiques se présentant sous la forme d’un pingouin , destiné à être utilisé en guise de décoration.  … représente une maison devant laquelle se dressent un sapin et un bonhomme de neige.  La maison présente une …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Préparation de ragoût au piment , composée de 70 % de viande bovine, de 7 % de … de 5,3 % d’huile de colza, de 3,5 % de sucre, de 3,2 % d'épices (herbes de cuisine), de 2,1 % d’amidon végétal, de … en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… 1. Sécateur pneumatique , muni d'un piston et de lames montés sur un gros tube (poignée), … actionné par le pouce et l'index de l'utilisateur via le piston; il est conçu pour être tenu à la main pendant son … utilisé pour la récolte des olives, des amandes et des pistaches. Il est alimenté en air par un compresseur. Il …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… électriques. Application des RGI 1 (Note 2 a) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2014 … 5. Meuble audio/vidéo … promotionnels, etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94), 2 a) et 6. Adoption : 2016 … 6. Meuble … cm) pouvant peser 68 kg. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94), 2 a) et 6. Adoption : 2016 … 7. Armoires en …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… extérieure et un dessus constitués de deux panneaux de papier kraft plissé (crêpé) cousus ensemble le long du bord … sur le devant. Ces pantoufles sont portées à l'hôtel, à l'hôpital, etc. Adoption : 1986 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… auxquels elle est connectée et ne nécessite aucune pile. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. … tels que des condensateurs et des résistances, dont les pistes et les trous de passage sont en cuivre, ainsi que … auxquels elle est connectée et ne nécessite aucune pile. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de jus de concombre (30 %), de jus de céleri (20 %), de jus de pomme (20 %), de jus d'épinard (20 %), de jus de persil (4 %), de jus de citron …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… de longueur indéterminée, constituées par une série de spirales légèrement aplaties en fil d'acier au carbone, reliées entre elles par insertion entre deux spirales d'un fil ondulé de même nature dont les extrémités …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… 1. Solution de résine alkyde modifiée , contenant du white spirit (93,95 % en poids) et des résines alkydes (6,05 % en … vernis et des peintures). Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption : 2016 … 2. Solution de résine … de mélamine et résine époxyde), 41 - 57 % en poids;       - pigments (kaolin, dioxyde de titane et chromate de …