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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même …
Explanatory notes
… machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants …
Explanatory notes
… lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants … fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… 55.01 ‑ Câbles de filaments synthétiques. ‑ De nylon ou d’autres … l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que les câbles satisfaisant …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous forme de crème, conditionnées pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus fragments de manioc et des grains de sable siliceux (44 % …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de … est à souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La deuxième partie de la position, dont …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni … ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées - Epilées … semblables aux agneaux dits caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …