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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, …
Explanatory notes
… à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, voitures balayeuses, … - Camions‑bétonnières 8705.90 - Autres La présente position comprend un ensemble de véhicules automobiles, spécialement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… … catramilast … cénicriviroc … cipralisant … daclatasvir … dapaconazole … dapiclermine … demiditraz … dibotermine alfa … dirucotide … doranidazole … dulanermine … élisartan … … rinfabate … népicastat … nirogacéstat … olmésartan … omoconazole … ondansétron … palifermine … pimitespib … …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90
INN
… bromure d'azoximère … bixalomère … carbétimère … colésévélam … colestilan … glusoferron … malétamère … ompinamère … …Classification opinions
… de fabrication ne fait pas intervenir le groupe phénol contenu dans la structure des composants du LNC; utilisés comme partie d'un liant pour la fabrication de produits de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non … mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages …
Explanatory notes
… pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non … mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages … des surfaces 3707.90 - Autres Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux paragraphes A) et B) …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou … pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple un …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
INN
… … olaptésed pégol … pégaptanib … pegcantratinib … pegcétacoplan … péginésatide … pegloprastide … pegmusirudine … pégnivacogin … pegpléranib … pegsunercept … polysorbate 65 … …Classification opinions
… 1. Polycondensat d'un polyamide et d'un polyéther, copolymère en bloc obtenu par polymérisation d'un polyamide … sous la forme d'un liquide transparent et incolore, constitué de motifs monomères d'oxypropylène et … moléculaire moyen d'environ 2.000. Ce produit est utilisé comme produit intermédiaire dans la fabrication du …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à … prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …