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Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… vente au détail.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5510.11 ‑ ‑ …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… stéarique, par exemple) ( n ° 38.24 ). f)     Les craies de billards ( n ° 95.04 ). g)     Les craies à écrire ou à …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n°  85.44 ). ° °   ° …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… autres métaux communs, pourvu que l'aluminium prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la …

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