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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.9 > 7103.91
… Rubis, saphirs et émeraudes …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904 > 8904.00
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. - Pneumatiques : 8467.11 - - … ou de leur encombrement trop élevés, manifestement pas être employés à la main dans les conditions ci-dessus. Sont …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… constitués par des huiles de poissons oxydées, émulsionnées ou polymérisées (ou des mélanges de ces huiles … Ces produits se rencontrent dans le commerce sous forme d'émulsions. B) Résidus provenant du traitement des corps … partiellement soluble dans l'éther de pétrole, et qui s'emploie dans la préparation de mastics, de cartons …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, … fabrication du liège concassé, granulé ou pulvérisé. Sont également repris ici les déchets de liège sous la forme de … laine de liège, qui sont utilisés parfois comme matière de rembourrage ou de remplissage. 3) Le liège concassé, …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - … sens de cette position les bandes de chair levées parallèlement à l'arête dorsale du poisson et constituant le côté … et que les deux côtés ne soient pas reliés entre eux, par exemple par le dos ou le ventre. La présence éventuelle …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux … MPa 3917.32 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires … et tuyaux : 1) les produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… de piles de ponts, etc. 5) Les débarcadères ou embarcadères flottants. 6) Les coffres d'amarrage, les … Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement d'embarcations. 9) Les paravanes (pare‑mines), type de flotteurs employés dans le dragage des mines. 10) Les radeaux de tous …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des …