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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.93
… De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de …
Explanatory notes
… VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de … pas de nature à les exclure de la présente position. B.‑ COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE METAUX PRECIEUX DE …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à … Aux fins de la présente disposition, le terme panneaux ne comprend pas les manches ni, le cas échéant, les revers et … col; c) la veste ou le veston sont éventuellement accompagnés d'un gilet tailleur , dont la partie frontale …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses … du papier ou du carton après sa fabrication, depuis le simple découpage en bandes ou en feuilles à la largeur ou … ( n° 90.10 ). 2) Les machines à découper à l’emporte‑pièce (confettis, étiquettes, papier‑dentelle, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, … non autrement préparés . - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; … côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une …
Explanatory notes
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une … de petits organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité apparente doit être inférieure … . Les diverses terres de la présente position sont parfois improprement appelées terres d'infusoires . La plupart de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …