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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
Explanatory notes
… pour le lavage de la peau, dans lesquelles le composant actif est constitué partiellement ou entièrement d'agents organiques tensio-actifs de synthèse qui peuvent être associés à du savon en …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes …
Explanatory notes
… dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes … DANS LA MASSE, POUR MACHINES, APPAREILS OU INSTALLATIONS ELECTRIQUES, AUTRES QUE LES ISOLATEURS DU N° 85.46. A … noyées dans la masse. 2°) D'être conçues en vue d'une fonction d'isolation électrique, même si elles servent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces …