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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Classification opinions

… à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… d'éclairage tels que lampadaires, plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres. Adoption : 1995 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30

Classification opinions

… 1. Préparation constituée par de l'argent réduit et finement dispersé dans du collodion ou du terpinéol, destinée à être …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de musique (pianos, guitares, etc.) peuvent comporter des dispositifs électriques de prise de son et d'amplification; … ils n'en restent pas moins classés dans leurs positions respectives, pour autant qu' il s'agisse d'instruments qui, sans ces dispositifs, restent utilisables à la manière des …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00

Classification opinions

… 1. Photographies polychromes diapositives, disposées par séries sur un disque en carton, métal, matière …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… 1. Culottes de hockey sur glace , spécifiquement conçues pour protéger le corps des blessures …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent … élevée. Sont également inclus dans ce groupe, les alliages spéciaux dits super‑alliages spécialement conçus pour résister aux températures élevées …

Legal note

… que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… par des barreaux en fer; ces silos ne sont munis d'aucun dispositif mécanique ou thermique. Adoption : 1977 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… sur un fil et fixées à un cadre qui forme le motif.  Le dispositif d’éclairage peut être utilisé à l’intérieur et à …