Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les … en bois (+). - Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : 4418.11 - - En bois tropicaux … de sol : 4418.73 - - En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou 4418.74 - - Autres, p our sols …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique (+). … 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % 6907.22 - - D’un coefficient …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1 > 2933.19
INN
… … totrombopag … zalsénertant tétraxetan … zoligratinib … zuranolone …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de … polymérisées par polymérisation des fractions plus ou moins impures provenant, respectivement, de distillats de pétrole … du goudron de houille, de la térébenthine ou d'autres sources de terpènes. Elles sont utilisées pour la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.22
INN
… … dicloacétate d'étiprednol … flumoxonide … fluocortine … furoate de fluticasone … haloprédone … icométasone enbutate …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … du Chapitre 28 . 2) Des composés chimiques tels que le séléniure et le sulfure de cadmium, l'arséniure d'indium, additionnés, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.50
… Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.13
… Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.42
… Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) …