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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2 > 5209.22
… y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… par exemple) d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous types. 9209.30 ‑ Cordes harmoniques … métronomes ayant des applications industrielles et, dans ce cas, ils peuvent comporter des contacts électriques, ce qui …Section VI > Chapitre 34
… pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations alimentaires … les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations alimentaires … les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou … c) aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …