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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou …
Explanatory notes
… et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou … incandescence ou à décharge) ou des lampes, tubes, valves, soupapes, autres que pour l'éclairage (tubes à rayons X, … de rayons infrarouges, etc.). La plupart de ces articles sont fabriqués à l'aide de machines automatiques à grand …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, … analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici : a) Les perruques de toutes sortes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …