… qui, selon qu’ils sont en porcelaine ou en autre céramique, relèvent du n° 69.11 ou du n° 69.12. I.- PORCELAINES Par … également dans ce Sous-Chapitre, pour autant qu 'ils ne relèvent pas du Chapitre 85 en raison de leurs usages … pleines, de forme rectangulaire, à surfaces planes ou évidées. 2) Briques ordinaires cintrées, perforées ou …
… une réduction d'épaisseur, un allongement proportionnel et éventuellement une mise en forme, en même temps que ses … la dimension requise; ils peuvent être lisses ou creusés d'évidements ou de cannelures de formes très diverses. Chaque …
… sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (voir les Notes … usages similaires ( n° 58.09 ). b) Les toiles en cuivre revêtues d'un fondant, pour la brasure ( n° 83.11 ). c) … concerne les objets coulés ou moulés, on admet également l'enlèvement des jets et l'élimination des masselottes. …
… donner au bord du chapeau le profil recherché (bord baissé devant et relevé derrière, bord relevé tout autour, etc.). Les cloches dressées, et éventuellement tournurées, ne doivent donc pas être …
… peuvent être présentés sans cadran ni aiguilles. En revanche, pour les mouvements électroniques à affichage … faisant corps avec le mouvement, dès lors qu'elle est enlevée, le mouvement n'est plus en état de marche et ne … donc principalement destinés aux montres, pendulettes et réveils des n°s 91.01 à 91.03, mais ils restent compris ici …
… et l'eau de conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 . Sont exclues les eaux … édulcorants ou aromatisées (à l'orange, au citron, etc.) relèvent du n° 22.02 . C) Les eaux gazéifiées . Sous ces … de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées relèvent du n° 22.02 . D) La glace et la neige . Sous les …
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