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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… les Avis 3824.99/19 et 8543.70/5. Adoption : 2011   … 2. Diffuseurs d’huiles essentielles (sans nicotine et sans tabac). Le produit est un dispositif électronique jetable prérempli qui crée, sans …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même éthérifiés (monométhylol- et diméthylol-urées, triméthylol- … diméthyloléthylène-urée et polyméthylolmélamine ethérifiée, par exemple), utilisés comme parement dans …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… des cartouches de 10 mg de nicotine. Le produit est un dispositif délivré uniquement sur ordonnance à des fins de … 6. Adoption : 2022   … 3. Packs nicotine , disponibles en différents niveaux de concentration de nicotine, contenant …

Section VI

Explanatory notes

… que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, … du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou … uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de la Section …

Legal note

… que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, … du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou … uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de la Section …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… utilisée, de concert avec d’autres substances, en tant que réactif de diagnostic in vitro pour la mesure du taux … qui suit : 1°) cupules enduites d'antigènes VIH-I et VIH-II purifiés et 2°) anticorps de chèvre anti IgG et anti IgM …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… RV) conçu pour être connecté et utilisé avec un type spécifique de téléphones portables. Sous l'enveloppe … visualisé par l'utilisateur. Lorsqu'une application spécifique est installée sur le téléphone portable et que ce …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… qui sont requis pour un essai de dissolution ou une vérification de la libération d'un médicament, tels que la … pour déterminer ultérieurement la quantité d'ingrédient(s) actif(s) libérée dans le milieu de dissolution, ainsi qu'à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… l'isolation. Les fonctions du produit sont les suivantes : amplification, oscillation, conversion de fréquence et … plastiques. Les fonctions du produit sont les suivantes : amplification, oscillation, conversion de fréquence et …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

…        g)      les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids … pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à …

Legal note

…        g)      les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids … pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à …

Section XV

Explanatory notes

… alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  … l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les …

Legal note

… alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  … l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les …

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