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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… % en poids), conférant la propriété intumescente; - liant organique (5 à 9 % en poids), renforçant le produit pendant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… et utilisés pour le lavage d'automobiles, de machines, de garages, d'ateliers, de bâtiments, etc. Adoption : 1963 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.30/1. Adoption : 2009 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… et de poudre de fromage. Cette poudre de fromage contient également du babeurre en poudre, un colorant (extrait de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… produit compact blanc qui se présente sous forme de gâteau, préparé à partir de graines de soja dépelliculées et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… de mailles de 0,65 mm. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. Adoption : 2016 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… 1 % d’un agent fluxant, par exemple des sels d’aluminium inorganiques, de fluoroaluminate de potassium, de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… gras essentiels présents dans l'huile (notamment, l'acide gamma-linolénique). Adoption : 1995 … 2. Produit à base d'un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… est de 0,02 W. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 9505.10/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et …

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