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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8110 > 8110.20
… Déchets et débris …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.20
… Paliers à roulements incorporés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3
… Circuits intégrés électroniques …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.91
… Couverts et fermés …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112 > 9112.20
… Cages et cabinets …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114 > 9114.40
… Platines et ponts …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, … voyageurs ou de marchandises (« trains‑ferries », « ferry‑boats » ou traversiers) que pour le transport des véhicules … bateaux frigorifiques pour le transport des viandes, des fruits, etc. 5) Les cargos de tous genres (autres que les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à … la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à …