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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, … Elle ne comprend, toutefois, pas les peaux non épilées d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou … similaires (c'est‑à‑dire les variétés d'agneaux semblables aux agneaux dits caracul ou persianer mais qui sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que les huiles minérales. ‑ … 3811.21 ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 3811.29 ‑ ‑ Autres 3811.90 ‑ Autres Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou …
Explanatory notes
… à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou … bobine et, à l'intérieur de cette bobine, un noyau de fer doux massif ou feuilleté. Le champ magnétique résultant du … aimants permanents consistent en pièces d'acier, d'alliages spéciaux ou d'autres matières (par exemple ferrite de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable …
Explanatory notes
… propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable … et appareils sont utilisés pour la climatisation de bureaux, appartements, lieux publics, navires, véhicules à moteur, etc., ainsi que …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et …