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Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… par l’intermédiaire d’un tel ruban (bascules automatiques, tabulatrices, téléimprimeurs, etc.).        Relèvent …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… n° 65.05 . c)    Les filets préparés pour sports (filets de but, de tennis, etc.), les épuisettes montées et les autres …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… La présente position ne comprend pas non plus les tissus de rebut comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… de départ jusqu'au lieu d'arrivée. Ils sont de construction robuste de façon à permettre un usage répété. Le type le …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… sont ensuite placés dans un sirop de sucre chauffé jusqu'à ébullition, puis laissés au repos pendant un certain temps. …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… ou 41.03  : a)    Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… ou préparations similaires ( n ° 34.05 ). c)    Le papier buvard ( n ° 48.05 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… vinylique) avec un aldéhyde comme le formaldéhyde ou le butyraldéhyde, ou en faisant le poly(acétate de vinyle) avec …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… et leurs parties. c)     Les ceintures professionnelles (de bûcherons, d'électriciens, d'aviateurs ou parachutistes, par …

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