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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes … les procédés habituels de fonderie. Il existe une variété infinie de ces articles, parmi lesquels on peut citer : Les … et appointé aux deux extrémités, pour encadreurs, clôtures, installations électriques (dans ce dernier cas, les articles …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, … revêtements de sols en bois et les scies à ruban pour l'industrie papetière. c) Les machines à scier avec outil à … les machines à fendre les verges de saule ou les joncs de l'Inde. b) Les machines à estamper qui découpent une pièce à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges …
Explanatory notes
… noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris … définie présentés isolément. Les produits chimiques inclus ici sont des produits dont la constitution n'est pas … d'ordinaire obtenu par hydrogénation de glucose ou de sucre interverti. 6) Les mélanges de carbure de calcium, de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …
Explanatory notes
… busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses … capsules, nacelles, coupelles et objets analogues pour l'industrie ou pour laboratoires, moufles, buses, tuyères, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …