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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et … les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles … relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de … ou former des rayures, des carreaux, des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus variés. Toutefois, la …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y … - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19 - - Autres - A l'état sec (en croûte) : 4104.41 …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de … (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux remis , il faut entendre les …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets … légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans les hauts fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers … du ciment, la constitution du ballast , la construction des routes, etc. Les laitiers concassés et grossièrement …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et …
Explanatory notes
… graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des … et qui sont constitués essentiellement de pierres brisées utilisées aux mêmes fins, en l’état ou après concassage. Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des …