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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90
… Autres appareils …
Classification opinions
… 1. Appareillages électriques utilisés pour alimenter en courant électrique des appareils ou des outils destinés à être déplacés en cours … constitués par un profilé en acier présentant, à sa partie inférieure et sur toute sa longueur, une ouverture …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou … chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90
… Parties …
Classification opinions
… 1. Eléments constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et spécialement traitée en vue de lui conférer …Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10
… Quartz …
Classification opinions
… Quartz , obtenu en broyant de l'alaskite. Ce minerai fait l'objet, sans modifier sa structure de quartz-α , d'une séparation mécanique, d'un traitement à l'acide pour …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou … à un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non …
Explanatory notes
… de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non … milieux appropriés en vue d'assurer leur conservation. Parmi les extraits à usages opothérapiques de sécrétions de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées … (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en … (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …