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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux …
Explanatory notes
… Métaux précieux à l'état colloïdal ‑ Composés d'argent : 2843.21 ‑ ‑ Nitrate d'argent 2843.29 ‑ ‑ Autres … rhodium et ruthénium. Ces métaux précieux sont obtenus dans cet état, soit par dispersion ou pulvérisation … le phosphure de platine, l’hydrure de palladium, le nitrure d’argent, le siliciure de platine). IV) Des composés …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes … pour fabriquer les pâtes de cette position sont mentionnés dans les Considérations générales. Les pâtes de fibres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, …
Explanatory notes
… ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, … que, présentés isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs positions respectives : a) Une pompe … ( n° 85.05 ), une pile ( n° 85.06 ), un amplificateur d'audiofréquence du n° 85.18 , un condensateur du n° 85.32 , …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; …
Explanatory notes
… pour l'amendement des terres. Ces produits restent classés dans la présente position même lorsqu'ils ont été chauffés … à foulon , matières terreuses naturelles ayant un pouvoir d'absorption élevé, composées en bonne partie d'attapulgite, smectite ou kaolinite. Elles sont utilisées …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9106.10 ‑ Horloges de … avec ou sans engrenages réducteurs : 1°) Un ensemble d'appareils permettant l'inscription du moment auquel un … construits parfois sans cadran horaire, restent compris dans cette position. Parmi les appareils de la présente …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702 > 9702.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703 > 9703.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3 > 9705.31
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706 > 9706.10
… Ayant plus de 250 ans d’âge …