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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ … est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , … été soumis à une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et …
Explanatory notes
… 29.10 - Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et … sont aussi compris : A) Les époxy-alcools , époxy-phénols et les époxy-éthers , qui contiennent respectivement …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8
… Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
… métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables …