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Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… utilisés dans la fabrication de pneumatiques, de tubes ou tuyaux en caoutchouc, de courroies transporteuses ou de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… à un métier à filer (un tel ensemble, appelé machine tow‑to‑yarn , est cité dans la Note explicative du n°  84.45 ). 6)  …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… appareils ou instruments du Chapitre 90, et les tubes et tuyaux. Sont également inclus les articles suivants : Les …

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