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Section IV > Chapitre 21

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables …

Legal note

… énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… commercial et présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : 375 t/m; …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… etc.), présentant les caractéristiques techniques suivantes : puissance maximale du moteur : 1.500 W; …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… (épaisseur totale de 14 mm, largeur de 145 mm, longueur variable) composé d'une couche supérieure en hêtre de 4 mm …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… de lunettes, le produit comporte les principaux composants suivants : - une unité centrale de traitement interne (CPU); …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), …

Legal note

… des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en …

Legal note

… décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… moins de 1 % en poids;      dispersé dans un mélange de solvants organiques constituant 25 - 40 % en poids du …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… initiale ni à les faire considérer comme des articles relevant du Ch. 49. Adoption : 1964 … 3. Papier en rouleaux …

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