Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage …
Explanatory notes
… central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage … sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, … nettement reconnaissables comme telles, par exemple les plaques de fours, plaques à cuire, cercles, cendriers, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de …
Explanatory notes
… bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de … de panneaux de fibres ou de panneaux de particules. Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également … rabotage (y compris les dosses), les débris d'ouvrages, les planches brisées, les vieilles caisses inutilisables, les …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … ‑ ‑ Autres ‑ Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et …
Explanatory notes
… cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et … du corps dont elles proviennent; on appelle aussi parfois plastron la partie qui recouvre le ventre et la poitrine. … ouvrages obtenus par moulage ( n° 96.01 ou autres positions plus spécifiques). …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …