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Section XVI

… ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET …

Explanatory notes

… ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE … ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à …

Legal note

… 1.‑  La présente Section ne comprend pas :       a)   les courroies transporteuses ou de transmission en matières … ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à …

Classification opinions

… "commandes à billes" :  Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de … et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés …

Explanatory notes

… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base … café, décaféiné ou non, ou à partir d'un mélange, en toutes proportions, de véritable café et de succédanés de café. Ils se présentent à l'état liquide ou en poudre et sont généralement très concentrés. Est notamment …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1

… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2

… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11

… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95

… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10

… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11

… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …

Explanatory notes

… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.               - De filaments … feutres bitumés obtenus de la même manière et comportant en outre une petite quantité de fragments de liège. Toutefois, … rappellent par leur aspect le papier, le carton, l'ouate de cellulose, les peaux de chamois ou les ouates du …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …

Explanatory notes

… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et … beaucoup plus compactes et difficiles à désagréger que les ouates. N'étant donc nullement obtenus par tissage, les … ou rectangulaire dans des pièces plus grandes sans autre ouvraison (certains torchons ou couvertures, par exemple), …

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