Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de …
Classification opinions
… (environ 70 %), des fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. Adoption …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, … tout genre, y compris les petites cuillers à moutarde ou à sel. 2) Les fourchettes de tout genre : fourchettes du … à légumes, à friture, etc.). 4) Les pelles (ou truelles) à poisson, les pelles à pâtisserie (à tartes, …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles … balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le battage des céréales, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni … présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
Explanatory notes
… Chapitre 54), et notamment : 1) Les déchets de fibres , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme … généralement en tombées de fils, fils noués ou amas de fils entremêlés, obtenus au cours du moulinage, de la filature, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5
… Cultures de cellules, même modifiées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.10
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation » …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.20
… Films à développement et tirage instantanés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.42
… Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels …