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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.3 > 6104.31
… De laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.4 > 6104.41
… De laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.5 > 6104.51
… De laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.61
… De laine ou de poils fins …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports …
Explanatory notes
… ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports … individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). c) Les filés métalliques et les fils métallisés du n° 56.05 . d) Les tôles et bandes …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent …
Explanatory notes
… azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances …
Explanatory notes
… instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances … du poids. C) Fonctionnant à l'aide d'un poids étalon pour vérifier l'uniformité de poids de pièces usinées ou autres objets, avec ou sans indication de l'excédent ou du déficit, ou bien pour distribuer des poids déterminés de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, …
Explanatory notes
… unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, … conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre … soit à l'aide d'outils travaillant en l'air, à dimension fixe (forets aléseurs, alésoirs de finition à cannelures …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …