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Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… de vert brillant (Vert S, E-142) (colorant, antiseptique et désinfectant) (0,003 % en poids). Les substances …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… 1. « Dispositif à élément à effet Hall » à quatre bornes , consistant en un substrat de ferrite et une couche d'antimoniure d'indium (InSb) et en un bobinage de ferrite assurant le rôle d'un circuit magnétique, monté sur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… être utilisés indifféremment sur des appareils relevant de différentes positions de la Sect. XVI. Voir également l'Avis … … 5. Dispositifs antivibrations composés d'un support en fer ou en acier, à corps annulaire, à base carrée, formé de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… l'entretien ou la réparation de voitures automobiles de différentes marques mais distribuées par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. … et l'adresse d'un certain nombre d'entreprises rangées par professions. Elle comporte des publicités dans des encadrés …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… sans braguette ni poches, réalisé entièrement dans une étoffe de bonneterie (100 % coton), tenu a la taille par une … un vêtement similaire à un pull-over, de la même couleur, confectionné dans la même étoffe, mais pourvu de bords-côtes … dans une étoffe de bonneterie (100 % coton) de structure différente, ne permettent pas le classement de cet …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… et possède une ouverture complète sur le devant qui se ferme, droite sur gauche, au moyen de boutons et d’une … latérales. Sa coupe indique clairement qu’il est conçu pour femme, nonobstant son ouverture sur le devant se fermant, gauche sur droite, au moyen d’une fermeture à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… de deux dispositifs sonores en forme de pavillon, ces différents éléments étant reliés entre eux par des … selon le cas, soit les tourets, soit la pompe; ces différents éléments étant fixés sur un châssis à quatre … vitesse ultrasonique, ce qui produit des microbulles dont l'effet d'éclatement permet d'éliminer la saleté et les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

…        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre … illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du n ° 49.11. …

Legal note

…        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre … illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du n ° 49.11. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… (38,1 m de longueur x 1,22 m de largeur) constitué de deux feuilles extérieures d'aluminium (d'une épaisseur de 5 μm) … épaisseur de 3,1 mm. Le pourcentage de poids au m2 des deux feuilles en aluminium et du film en polyéthylène à bulles …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… » pour bustiers de maillots de bain, obtenus à partir d'une feuille perforée de polyéthylène recouverte, sur les deux faces, d'une étoffe de bonneterie en nylon, l'ensemble étant découpé et … la stabilité de la ceinture (évitant qu'elle ne plisse) et fermeture du type "velcro". Sa partie postérieure (largeur …