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1619 résultats pour "杭州做驾驶证<办证网址:bzw985.com>-哪里买杭州做驾驶证<办证网址:bzw985.com>-天津杭州做驾驶证哪里有-哪里办杭州做驾驶证Tt"

Section VI > Chapitre 38

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et …          q)      les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). … de sous‑positions. Note 1 de sous‑positions Dans cette Note, la résistance minimale à l'éclatement Mullen est …

Legal note

… d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et …          q)      les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers … d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …

Legal note

… d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers … d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du … mailles par engrènement de leurs boucles. Les mailles de cette sorte de bonneterie glissent, à la traction, les unes … élastique et la bonneterie de métal pour autant que cette dernière soit fabriquée, entièrement ou partiellement, …

Legal note

… a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de …

Legal note

… intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … plaque d'assise ou d'un bâti appartient au n°  84.62 . Cette règle comporte cependant des exceptions dans les deux …

Legal note

… nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea …

Legal note

… comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… humain Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit … La récolte se fait soit par plantes entières (stalk cutting) à maturité moyenne, soit par feuilles individuelles …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le … (voir les Notes explicatives des n°s 93.05 et 93.06). Les lunettes de visée et autres dispositifs optiques montés sur …

Legal note

… combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du … opération de tannage (y compris un prétannage) réversible. Cette opération stabilise temporairement le cuir ou la peau …

Legal note

… Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du …

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