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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203 > 6203.1
… Costumes ou complets …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103 > 6103.10
… Costumes ou complets …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112 > 9112.20
… Cages et cabinets …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114 > 9114.40
… Platines et ponts …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1) Les chiffons de tissus (bonneterie …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), … des zones brillantes visibles de loin. B) Les éléments d'optique en verre (incolore ou coloré). Il s'agit … essentiellement en verres, lentilles, cabochons ou objets similaires entrant dans la fabrication de phares …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.04 ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . … aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne sont … mais à l'aide d'une torsion très élevée. 4) Les fils dits organsins (soies de chaînes), que l'on obtient en …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, … voyageurs ou de marchandises (« trains‑ferries », « ferry‑boats » ou traversiers) que pour le transport des véhicules … bateaux frigorifiques pour le transport des viandes, des fruits, etc. 5) Les cargos de tous genres (autres que les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à … la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à …