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Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre les …

Legal note

… déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. …

Section VI > Chapitre 30

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières … mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de la Section XI. …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note 2 de la Section XI. Les fibres …

Classification opinions

… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… saumure mais non fumés : 0305.31 - - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp .), carpes ( Cyprinus …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… congelés.               - Filets de tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp .), carpes ( Cyprinus …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… - -       Autres               - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp. ), carpes ( Cyprinus …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… n°s 0302.91 à 0302.99 : 0302.21 ‑ ‑ Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) 0302.22 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les parties d'appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion : … de l'horlogerie, telles que celles équipant certains des appareils des n°s 91.06 ou 91.07 (par exemple, les …

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